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DEGECOM
dont le siège est situé : 11, rue Gérin - 38000 Grenoble.
Tél. : 04 38 12 42 96
E-mail : contact[at]decegom.com (Anti spam : remplacer [at] par @).
Responsable de la publication : M. Yannick Maisonnasse - Dirigeant.

• Webdesign & réalisation

Ouille! www.ouille.eu

 

• Crédits photographiques

Freepik / Adobe Stock.

• Ressources

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avec l'addition de modules et composants complémentaires : Advanced Cookies / Akeeba Backup / JCE Editor / JCE Mediabox / JCH Optimize / Sourcerer / LT Comuser Onepage / SP Page Builder / OSModul / RSForm Pro

• Hébergement physique

AMEN

• Caractéristiques du site

Ce site est optimisé pour les navigateurs récents, sur ordinateur, tablette et smartphone.

• Limitation de responsabilité

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DEGECOM ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site. Les sites reliés directement ou indirectement au site "www.degecom.com" ne sont pas sous le contrôle de ce dernier. En conséquence, DEGECOM n'assume aucune responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

• Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de DEGECOM, au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de DEGECOM est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont DEGECOM est producteur.

Les marques de DEGECOM et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de DEGECOM est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.

DEGECOM ne saurait être responsable de l'accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau.

• Droit applicable - Litiges

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

• Cookies

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser. L'utilisateur dispose de l'ensemble des droits susvisés s'agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.

Les utilisateurs du site internet "www.degecom.com" sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

• Informations nominatives

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. L'utilisateur est notamment informé que conformément à l'article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu'il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées au DEGECOM, en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale.

L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, d'interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. L'utilisateur dispose également d'un droit d'opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu'un droit d'opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale et ne seront en aucun cas mises à disposition de tierces parties.

L'ensemble de ces droits s'exerce auprès de DEGECOM par courrier accompagné d'une copie d'un titre d'identité comportant une signature à adresser à : DEGECOM - 11 rue Gérin - 38000 Grenoble.

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• Charte de confidentialité

Nous prenons votre vie privée très au sérieux !

Merci d’utiliser notre site web et nos services ! Comme vous, nous croyons que l’intégrité personnelle est importante et nous prenons votre vie privée au sérieux. Cette charte de confidentialité est pertinente pour toute personne physique partageant ses données personnelles directement ou indirectement avec DEGECOM en visitant notre site web ou en utilisant nos services .

DEGECOM est une société établie en France et, en tant que telle, nous adhérons à la législation française sur la protection des informations personnelles (1998: 204) qui applique la Directive sur la protection des données européennes 95/46/EC et nous engageons à respecter la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par le Règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des données personnelles (RGPD).

Dans cette charte de confidentialité, nous expliquons quels types de données personnelles sont susceptibles d’être traitées et dans quelle finalité. Nous expliquons également les choix que vous avez par rapport à notre traitement et la façon dont vous pouvez en apprendre davantage sur notre traitement et sur vos droits.

1/ PORTÉE DE LA CHARTE DE CONFIDENTIALITÉ
Veuillez noter que cette charte de confidentialité concerne le traitement des données personnelles dont DEGECOM est le responsable de traitement, c’est-à-dire dans les cas où DEGECOM a décidé des finalités et des moyens de traitement. Pour éviter toute ambiguïté, cette charte de confidentialité ne concerne aucun traitement de données personnelles que DEGECOM peut effectuer en tant que sous-traitant découlant de votre utilisation de nos services.

Pour obtenir plus d’informations sur la façon dont nos services peuvent être utilisés pour faciliter vos traitements de données personnelles, et sur les responsabilités et les engagements de DEGECOM en relation avec ceux-ci, veuillez vous référer aux conditions applicables.

2/ DONNÉES PERSONNELLES TRAITÉES
Les données personnelles désignent les données qui vous identifient en tant que personne physique. Nous pouvons être amenés à traiter les types de données personnelles suivants vous concernant :

Vos coordonnées incluant votre nom et votre adresse courriel, votre ville, le nom de votre structure professionnelle.
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3/ FINALITES DE TRAITEMENT
Nous traitons vos données personnelles pour les finalités suivantes :

• Fournir nos services conformément aux conditions applicables
• Administrer la relation d’affaires entre DEGECOM et vous, client.
• Développer et améliorer nos services
• Fournir des informations et des offres aux clients de DEGECOM actuels ou potentiels sur nos services par des parties tiers sélectionnés. Pour éviter toute ambiguïté, tout matériel de marketing distribué à l’aide de vos données personnelles vous est envoyé en tant que représentant de client actuel ou potentiel de DEGECOM et non à vous en tant que personne privée.

4/ PARTAGE AVEC DES TIERS ET TRANSFERT VERS LES PAYS TIERS
Nous ne partagerons pas de données personnelles avec des tiers de manière à ce que ces tiers utilisent des données personnelles à des fins de marketing direct.

Si nous devons transférer des données personnelles dans un pays en dehors de l’EEE, nous devrons alors tout d’abord obtenir votre consentement ou veiller à ce que le transfert soit légal et sécuritaire en prenant d’autres dispositions.

Comme expliqué ci-dessus, n’oubliez pas que cette charte de confidentialité ne concerne aucun traitement de données pour lequel vous pourriez être responsable à la suite de l’utilisation de nos services. Vous, ou la partie que vous représentez, êtes toujours responsables de votre traitement des données personnelles conformément à la loi en vigueur.
 

5/ VOS DROITS
Il est de notre obligation de traiter des éléments personnels précis, pertinents et nécessaires tout en tenant compte de nos finalités légitimes. Il est de votre droit de nous contrôler.

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